01Éditeur du site

Clément Seuron
Personne physique exerçant à titre non-professionnel
Paris (France)
Email : clement@spote.co

Conformément à l'article 6-III-2 de la LCEN, qui permet aux personnes physiques éditant un service de communication au public en ligne à titre non-professionnel de préserver leur anonymat, les coordonnées personnelles complètes (adresse postale, numéro de téléphone) ne sont pas affichées publiquement. Elles ont été communiquées à l'hébergeur qui peut les transmettre à toute autorité judiciaire compétente.

Spote n'a pas de structure commerciale au moment de la rédaction des présentes : ni SIRET, ni numéro de TVA, ni inscription au RCS. Ces informations seront ajoutées dès lors qu'une structure juridique sera créée.

02Directeur de la publication

Clément Seuron
En sa qualité d'éditeur du site
Contact : clement@spote.co

03Hébergeur du site

Le site spote.co est hébergé par :

Hostinger International Limited
Société de droit chypriote (Cyprus private limited company)
Code entité légale : CY10301365E
61 Lordou Vironos Street, Lumiel Building 4th floor
6023 Larnaca, Chypre
Téléphone : +370 645 03378
Site web : www.hostinger.com
Contact RGPD : gdpr@hostinger.com

Les opérations techniques et le support sont assurés depuis Kaunas, Lituanie (Union européenne). Les serveurs hébergeant les fichiers du site sont situés au sein de l'Union européenne.

04Propriété intellectuelle

Éléments du site et de l'application

L'ensemble des éléments composant Spote — code source, design, interface, charte graphique, illustrations, contenus éditoriaux, structure, algorithme de recommandation — est la propriété exclusive de Clément Seuron, ou utilisé avec autorisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site, de l'application ou de leurs contenus, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Tout usage contraire constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Marque et signes distinctifs

La dénomination "spote" et le logo associé sont des signes distinctifs identifiant l'éditeur. Toute reproduction, imitation ou usage commercial non autorisé est interdit et engage la responsabilité de son auteur au titre des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Le site spote.co peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces sites tiers ne sont pas sous le contrôle de Spote, qui ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leurs pratiques de confidentialité, ou de tout dommage résultant de leur consultation.

05Crédits et sources externes

Conception et développement

Site et application conçus, développés et maintenus par Clément Seuron.

Polices typographiques

Spote utilise les polices suivantes, distribuées sous SIL Open Font License (OFL) v1.1 via le service Bunny Fonts (BunnyWay d.o.o., Slovénie), un CDN typographique RGPD-compatible :

• Fraunces — Phaedra Charles & Flavia Zimbardi (Undercase Type)
• DM Sans — Colophon Foundry pour Google Fonts
• Syne — Bonjour Monde

Sources de données externes

• Google Places API — informations sur les lieux (restaurants, bars). © Google LLC
• TMDB (The Movie Database) — informations et illustrations de films. Ce produit utilise l'API TMDB mais n'est ni approuvé ni certifié par TMDB.

Infrastructure technique

• Supabase (Allemagne, UE) — base de données, authentification, stockage (incluant les photos de profil), Realtime
• Firebase Firestore (Google LLC) (États-Unis, DPF) — stockage de la waiting list email du site spote.co
• Hostinger (Chypre · Lituanie, UE) — hébergement web
• Expo / EAS (États-Unis, DPF) — infrastructure mobile
• Resend (États-Unis, DPF) — emails transactionnels

06Politiques associées

Les documents suivants complètent les présentes mentions légales et ont la même valeur contractuelle :

• Politique de confidentialité — traitement des données personnelles, droits RGPD, sous-traitants, transferts hors UE
• Conditions Générales d'Utilisation (CGU) — règles d'utilisation du Service
• Politique cookies — informations sur les traceurs utilisés

07Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux compétents en application des règles légales.

Conformément à l'article R. 631-3 du Code de la consommation, le consommateur peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

08Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, à l'édition du site ou à un signalement :

Email : clement@spote.co
Éditeur : Clément Seuron, Paris (France)

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